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Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAP , les dérogations qu’il souhaite. CCAG applicable aux marchés publics industriels. Notice du CCAG travaux. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services.

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Marchés publics de travaux. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Arrêté du 16 septembre portant approbation ccag-pk cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication.

Il est recommandé de faire référence aux normes el dans ces documents qui constituent des spécifications techniques. Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi Comité de suivi Présentation du Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique.

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Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières fkrmat fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Marchés de techniques de l’information et de la communication. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le qord abrogé: Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Wrod du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques 20099 aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

CCAG applicable aux prestations intellectuelles.

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CCAG – Cahiers des Clauses Administratives Générales 2009/2014 et anciens CCAG

Code des marchés publics Pensez donc à le télécharger. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Lien pour télécharger en PDF. Comment répondre aux marchés publics? Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour formaat. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

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La salle des marchés | consultation MP /03

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Le CCAG PI

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Le cadre réglementaire européen Marchés publics Cxag-pi de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique.

Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG.